Les archives de la Région Nord

Service Voie et Bâtiments de la Région du Nord

Affaires générales
Dossiers intéressant l’ensemble du réseau, traitant de thématiques multiples :

• Passages à niveau
• Voies
• Accidents et incidents
• Bâtiments et constructions diverses
• Transport
• Rails
• Outillages
• Circulaires
• Conférences
• Occupation du domaine public
• Traverses
• Comités, commissions et congrès
• Signalisation

Affaires locales « lignes »
Dossiers intéressant des lignes ou à des sections de ligne :

• Travaux
• Dommages
• Impôts
• Incendies
• Réclamations
• Terrains et immeubles (acquisitions, aliénations, échanges, etc.)
• Embranchements particuliers ou travaux pour des tiers
• Occupation du Domaine public
• Passages à niveau

Affaires locales « gares, stations, haltes et arrêts »
Dossiers intéressant des gares, stations, haltes et arrêts :

• Travaux en exploitation
• Travaux d’entretien
• Embranchements particuliers
• Embranchements urbains
• Voies de port
• Occupation s du Domaine public
• Affaires domaniales

Liste des versements du Service Voie et Bâtiments de la Région du Nord :

0003LM : 273 dossiers

0050LM : 13 dossiers

0099LM : 35 dossiers

0221LM : 107 dossiers

Signalisation ferroviaire

Archives et documentation interne relatives à la signalisation ferroviaire : conférences des chefs d’Arrondissements Voie et Bâtiments, des inspecteurs de la signalisation, des services de la signalisation, collection d’ordres généraux et régionaux, etc.

Liste des versements de la Signalisation ferroviaire :

0033LM : 11 dossiers

Service de l’Exploitation de la Région du Nord

Le CNAH conserve un versement d’archives du Secrétariat administratif du directeur de la Région du Nord. Il est composé de dossiers individuels d’agents arrêtés, incarcérés et déportés par les allemands pour tous motifs (notamment actes de résistance et vols), de documents généraux sur les citations et les décorations (médailles militaires, Ordre du Mérite, Légion d’honneur), et de conférences régionales hebdomadaires.

Liste des versements du Service de l’Exploitation de la Région du Nord :

0279LM : 17 dossiers

Les archives de la Région du Sud-Ouest

Service Matériel et Traction de la Région du Sud-Ouest

Personnel
Ces fonds permettent une étude historique de la situation des cheminots du Service Matériel et Traction de la région du Sud-Ouest pendant la Seconde Guerre mondiale.
Ils contiennent des documents traitant des thématiques suivantes :

• Evolution des effectifs sur l’ensemble de la SNCF
• Cadre autorisé
• Classes de mobilisation
• Agents sanctionnés sur le plan disciplinaire pendant l’Occupation
• Alsaciens-Lorrains mutés temporairement ou définitivement dans le Sud-Ouest
• Agents arrêtés, incarcérés et parfois déportés par les allemands
• Cheminots victimes de faits de Guerre (bombardements, mitraillages, sabotages)
• Agents soumis à l’épuration administrative à la Libération

La typologie documentaire est variée : instructions, textes réglementaires, correspondance, dossiers individuels, listes d’agents, tableaux statistiques.

Liste des versements du Service Matériel et Traction de la Région du Sud-Ouest :

0073LM* : 44 dossiers

0243LM* : 4 dossiers

0303LM* : 138 dossiers

V104963* 10 dossiers

Déraillements et tamponnements de trains et de matériel roulant
Nous trouvons, dans le versement 0084LM, des documents de différentes natures : requêtes et rapports sur les accidents, photographies, jugements, etc.

L’accès est libre aux archives de la période, sauf pour les dossiers relatifs au personnel et aux accidents qui sont soumis à autorisation en application de la loi sur les archives. La communication se fera sur demande de l’agent ou de ses ayant droits. Pour la consultation de ces documents, il est toutefois possible d’effectuer une demande de dérogation. Le processus d’obtention d’une dérogation est à engager auprès CNAH.

Situation des effectifs, des immobilisations et de l’utilisation du matériel moteur et du matériel roulant
Le versement 0086LM présente des inventaires du matériel roulant ainsi que des renseignements statistiques de parcours et de tonnages des trains.

Service de la Voie et des Bâtiments de la Région du Sud-Ouest

Ce fonds contient des dossiers d’affaires militaires et de Défense passive qui concernent les installations fixes (voies, gares, stations, haltes) créés, pour la plupart, à l’époque de la Compagnie du Paris-Orléans. La typologie documentaire est variée : plans, notices techniques, correspondance, instructions ministérielles.
Nous y trouvons également des dossiers sur le repliement des services ainsi que des comptes-rendus hebdomadaires des événements intéressant les délégations françaises auprès des Eisenbahn Betriebs Direktion de Paris-Sud, Bordeaux et Toulouse.

Liste des versements du Service de la Voie et des Bâtiments de la Région du Sud-Ouest :

0039LM : 60 dossiers

Le versement qui suit contient spécifiquement des dossiers de travaux d’aménagements et d’entretien d’installations fixes (voies, bâtiments, ouvrages d’art) créés à l’époque des réseaux. Leur typologie est la suivante : plans, profils en long et correspondance.

0040LM : 19 dossiers

Quant au versement 0643LM, il contient des photographies de destruction et de reconstruction d’ouvrages d’art, classés par lignes.

0643LM : 19 dossiers

Service de l’Exploitation de la Région du Sud-Ouest

Traités et conventions pour l’exploitation des lignes
Ces dossiers ont été créés, pour la plupart, à l’époque de la Compagnie du Paris-Orléans. Ils contiennent des traités, des plans et de la correspondance.

0047LM : 61 dossiers

Arrondissement Exploitation de Bordeaux

Les archives versées traitent essentiellement du détachement d’agents à la Deutsche Reichsbahn.

0407LM* : 24 dossiers

Accès libre aux archives de la période, sauf pour les dossiers relatifs au personnel et aux accidents qui sont soumis à autorisation en application de la loi sur les archives. La communication se fera sur demande de l’agent ou de ses ayant droits. Pour la consultation de ces documents, il est toutefois possible d’effectuer une demande de dérogation.

Direction régionale de Limoges

Ce fonds est constitué de documents issus des trois services régionaux (Voie et Bâtiments, Exploitation, Matériel et Traction) dont les thématiques principales sont :

• Conseils de disciplines, mesures disciplinaires
• Amnisties (relevés de punition et sanctions amnistiées)
• Accidents mortels au travail ou de trajet, décès en service

0860LM* : 12 dossiers

Compte tenu de la nature des données, la communication se fera sur demande de l’agent ou de ses ayants droits. Pour la consultation de ces documents, il est toutefois possible d’effectuer une demande de dérogation.

Agence immobilière régionale de Bordeaux

Le versement 1318LM est constitué de 15 dossiers traitant d’acquisitions de terrains réquisitionnés par les Allemands et de dommages causés aux installations fixes par faits de guerre. Il contient essentiellement des photographies de destructions.

Les archives de la Région de l’Ouest

Service de l’Exploitation de la Région Ouest

Le versement est constitué de dossiers individuels d’agents :

• Agents sanctionnés pour communisme et activités antinationales
• Agents arrêtés, incarcérés, déportés par les autorités allemandes pour différents motifs (vols, actes de résistance, etc.)
• Agents accidentés par faits de Guerre (accidents du travail)
• Dossiers médicaux d’interruptions de travail et de réforme

Signalons que le Centre national des Archives du Personnel conserve des dossiers de carrière et des dossiers de pensions éteintes, qui peuvent fournir des informations complémentaires sur les agents dont les dossiers sont présents dans ce versement.

0201LM* : 88 dossiers

Les dossiers médicaux de ce versement sont soumis au délai légal de 120 ans à compter de la naissance de l’agent et ne sont donc pas librement communicables.

Arrondissement Voie et Bâtiments de Nantes

Le versement 0432LM est constitué d’albums photographiques (4 dossiers) :

• Reconstructions d’ouvrages d’art après les destructions de 1944-1945 (classement par lignes)
• Destructions de bâtiments

Arrondissement Matériel et Traction du Mans

Il s’agit essentiellement de rapports des dépôts du Mans, de Chartres, d’Alençon, de Château-du-Loir et de Laval.
Plusieurs thématiques sont abordées :

• Situation journalière des effectifs
• Situation journalière des bombardements
• Défense passive et reconstruction
• Situation des machines
• Agents arrêtés et incarcérés pour motifs divers (vol, actes anti-allemands, résistance, motifs inconnus, etc.)

0489LM : 31 dossiers

V106883 : 12 dossiers

Les archives de la Région du Sud-Est

Les fonds conservés au Centre national des Archives historiques SNCF ont été constitués en partie par les Arrondissements Exploitation de la Région du Sud-Est et de la Région de la Méditerranée.

Affaires sociales

Ces dossiers concernent les différentes gares de l’Arrondissement Exploitation de Valence autour de trois thématiques principales :

• Effectifs
• Modifications du cadre autorisé
• Organisation du travail du personnel

0279LM : 13 dossiers

Transports

• Coordination des transports de voyageurs par rail et par route dans les départements des Alpes Maritimes, du Vaucluse, du Var, des Bouches-du-Rhône, des Hautes-Alpes et des Alpes de Haute Provence
• Etablissement ou application des plans de transports et des accords de partage de trafic.

0028LM : 24 dossiers

Dossiers individuels d’agents

Plusieurs thématiques peuvent être recensées :

Accidents du travail pour l’Arrondissement Exploitation de Lyon

Mesures disciplinaires pour l’Arrondissement Exploitation de Valence (sanctions infligées par les autorités d’Occupation, répression puis amnistie des faits de collaboration, instructions adressées au personnel, renseignements sur les agents déportés.

0296LM : 4 dossiers

0266LM* : 26 dossiers

Accès libre aux archives de la période, sauf pour certains dossiers relatifs au personnel et aux accidents qui sont soumis à autorisation en application de la loi sur les archives. La communication se fera sur demande de l’agent ou de ses ayant droits. Pour la consultation de ces documents, il est toutefois possible d’effectuer une demande de dérogation.

Magasin général de Villeneuve-Prairie

Il s’agit d’archives du Magasin général de Villeneuve-Prairie (époque du PLM puis région Sud-Est SNCF), notamment de dossiers sur la situation militaire du personnel et de dossiers sur les syndicats.

V104423 (1130LM) : 12 dossiers

Direction régionale de Clermont-Ferrand

Plusieurs thématiques se détachent :

• Organisation militaire des Chemins de fer (rapport avec l’armée, délégation technique et commissions militaires, ouvrages minés)
• Installations (matériel, Défense nationale, Défense passive)
• Gestion des documents militaires et réglementations (démobilisation de l’armée)

0678LM : 29 dossiers

Les archives de la Région de l’Est

Service de la Voie et des Bâtiments

Ces dossiers ont été constitués à l’époque de la Compagnie des Chemins de fer de l’Est et poursuivis au temps de la SNCF par le Service de la Voie et des Bâtiments. Ils comprennent de nombreux registres et abordent les thématiques suivantes :

• Signaux, enclenchements et mesures de sécurité
• Télégraphie et téléphonie
• Exploitation
• Accidents et incidents
• Entretien des terrassements, de la voie, des ouvrages d’art et des bâtiments
• Acquisitions
• Domaine
• Gares, stations et haltes, dont installations militaires
• Ouvrages d’art
• Passages à niveau et maisons de garde
• Raccordements particuliers et concessions dans les gares
• Dégâts causés au réseau (dépêches de service, rapports, photographies, plans, relevés, notes, correspondance). Sous la cote 0111LM0036/021, nous trouvons un plan de classement relatif à cette thématique.

Liste des versements du Service de la Voie et des Bâtiments

• 0102LM : 15 dossiers
• 0103LM : 25 dossiers
• 0104LM : 5 dossiers
• 0101LM : 9 dossiers
• 0105LM : 1 dossier
• 0111LM : 410 dossiers
• 0112LM : 2 dossiers
• 0114LM : 2 dossiers
• 0115LM : 9 dossiers
• 0116LM : 15 dossiers
• 0158LM : 1 dossier

Service de l’Exploitation de la Région de l’Est

Ces dossiers concernent l’organisation de la Région de l’Est. on y trouve des instructions et notes de service de l’époque, des exposés réalisés et des conférences tenues par divers responsables de la SNCF, ainsi que quelques rapports sur des accidents d’exploitation.

Liste des versements du Service de l’Exploitation de la Région de l’Est

• 0157LM : 1 dossier
• 0212LM : 1 dossier
• 0213LM : 6 dossier
• 0224LM : 4 dossiers

Arrondissement Matériel de Noisy-le-Sec

Les archives des versements 0414LM (159 dossiers) et 0434LM (12 dossiers) proviennent du Bureau du personnel du 1er Arrondissement du matériel établi à Noisy-le-Sec dans la région SNCF de l’Est.
Le versement 0434LM contient les archives du Secrétariat du personnel autour de trois thématiques essentielles :

• Déroulement de carrières
• Représentation du personnel
• Services sociaux

Le versement 0414LM est composé d’archives relatives au personnel de l’Arrondissement pendant la Guerre 1939-1945.

Etablissement Matériel et Traction de Belfort : historique du dépôt

L’Etablissement de Belfort possédait une double fonction : à la fois Dépôt et Entretien. Il fut rattaché jusqu’en 1945-1946 à l’arrondissement de Traction de Vesoul pour ce qui est du Dépôt et à l’arrondissement Matériel de Nancy pour sa partie Entretien.
Les archives de Guerre versées sont relatives au personnel de l’Entretien de Belfort et abordent les thématiques suivantes :

• Défense nationale (utilisation de la main d’œuvre dans les entreprises)
• Mobilisation du personnel
• Prisonniers de Guerre
• Détachement à la Deutsche Reichsbahn
• Réquisition dans le cadre du Service du Travail Obligatoire
• Conditions d’embauche en temps de Guerre
• Rémunération du personnel
• Agent incarcéré ou déporté
• Mesures disciplinaires
• Défense passive
• Libération du territoire de Belfort
• Attribution de secours aux agents ou aux familles d’agents blessés ou tués par faits de Guerre
• Réintégrations et octroi de décorations
• Œuvres sociales

0206LM : 68 dossiers

Direction régionale d’Alsace

Parmi les thématiques récurrentes :

• Délimitation de la frontière franco-allemande
• Affaires militaires
• Quelques textes réglementaires
• Embranchements particuliers

Liste des versements de la Direction régionale d’Alsace

• 0838LM : 9 dossiers
• 0899LM : 33 dossiers
• 0906LM : 4 dossiers
• 0907LM : 20 dossiers

Le versement 0903LM est constitué de plaques de verre et d’albums photographiques relatifs aux destructions d’ouvrages d’art. Le versement 0901LM est composé uniquement de plaques de verre représentant des travaux sur les installations ferroviaires avant et après la Seconde Guerre mondiale (1939-1949).

• 0903LM : 25 dossiers
• 0901LM : 8 dossiers