Devenu Direction du Transport en 1972, puis Direction de l’Infrastructure en 1995, le Mouvement participait, avec les Directions commerciales, à l’élaboration des services à offrir à la clientèle. Il assumait la responsabilité de l’organisation du transport des voyageurs et des marchandises et en contrôlait l’exécution.
A ce titre, il définissait qualitativement et quantitativement, en liaison avec les organismes concernés de la Direction générale, les moyens nécessaires : installations et équipements des gares, des lignes et de la partie Transport des établissements mixtes Matériel et Transport. D’entente avec les Réseaux étrangers, il fixait les conditions générales d’emploi de ces moyens (notamment la réglementation de sécurité et l’organisation du travail), et assurait le contrôle général de la circulation des trains. En outre, il organisait et coordonnait la prévention et la lutte contre les vols et la fraude.
Contenu
Pour consulter le contenu en ligne, tapez les numéros de versements ci-dessous dans la loupe du site Internet du Service Archives Documentation de la SNCF.
Département des Systèmes Exploitation, Division centrale de la réglementation et de la sécurité
Les dossiers contenus dans ce fonds abordent les thématiques suivantes :
- préparation des règlements ou des instructions de sécurité des Régions
- Examen des rapports d’enquêtes des régions sur les accidents et les incidents
0018LM : 66 dossiers
Le Département Sécurité et transport
Nous trouvons dans ce versement des dossiers relatifs aux équipements et aux relations téléphoniques, incluant des textes réglementaires de la période 1939-1945.
0225LM : 30 dossiers
Le Département Traction et circulation
La typologie documentaire du fonds est variée : statistiques, planning de conduite, tableaux de marche, rapports circulations, comptes-rendus journaliers, accidents-incidents.
0662LM* : 8 dossiers
*Accès libre aux dossiers, sauf pour les documents relatifs aux accidents qui sont soumis à autorisation en application de la loi sur les archives. Il est toutefois possible d’effectuer une demande de dérogation.
Le Département Affaires générales, division Budget et contrôle de gestion
Ces dossiers abordent les questions de convention et de traité d’exploitation de lignes entre la SNCF et ses partenaires européens : Deutsche Bahn (DB), Ferrovie dello Stato (FS), Chemins de fer du Luxembourg, Red Nacional de los ferrocarriles Españoles (RENFE), etc.
0756LM : 4 dossiers